Skip to content

Mentions légales

Ces mentions légales s’appliquent à tout internaute visitant le site. En consultant ce site, vous acceptez les conditions décrites dans les mentions légales et vous vous engagez sans exception ni réserve.

Éditeur du site

Le site www.thermes-salies-salat.com ci-après le Site Internet, est exploité par la Mairie de Salies-du-Salat, dont le siège social est sis Place des Thermes – 31260 Salies-du-Salat, ci-après l’Éditeur.

Le directeur de publication du site est Madame Evelyne Marigo -, en sa qualité d’adjointe au maire en charge de la gestion des Thermes de Salies-du-Salat. Pour la contacter, merci de bien vouloir lui adresser un courrier à l’adresse ci-dessus, ou lui envoyer un email à : thermes-saliesdusalat@orange.fr.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

La réalisation du Site a été effectuée d’une part, par la société Transversale, société par actions simplifiées, enregistrées au RCS de Montpellier sous le numéro 807 789 441, dont le siège social est situé 3 rue Jean Raimond de Comminges 34070 Montpellier, et d’autre part par Monsieur Yann Colin, indépendant en profession libérale, dispensé d’immatriculation au RCS et au RM, dont le numéro SIREN est 515 315 638, et dont le siège social est situé 175 chemin de Lartigue 31330 Merville.

En utilisant le présent Site Internet, vous reconnaissez avoir accepté les dispositions du présent contrat.

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

Cookies

Le Site utilise des cookies permettant de faciliter l’accès aux services proposés sur le Site Internet. Les cookies ne contiennent pas de données permettant d’identifier personnellement les utilisateurs. Il est possible de s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant l’installation selon les modalités décrites sur le site de la CNIL.

Respect des droits de propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.thermes-salies-salat.com sont protégés par le droit d’auteur et pour le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés.

A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit par les Thermes de Salies-du-Salat, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le Site, sont la propriété des Thermes de Salies-du-Salat ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite des Thermes de Salies-du-Salat ou du tiers, détenteurs des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site.

Les Thermes de Salies-du-Salat se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

Les Thermes de Salies-du-Salat proposent des liens depuis son Site vers d’autres sites.

Ces sites sont indépendants du site www.thermes-salies-salat.com.

Les Thermes de Salies-du-Salat n’éditent pas et ne contrôlent pas ces sites.

Dès lors, les Thermes de Salies-du-Salat ne sauraient être responsables de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Respect de la protection des données personnelles

Les utilisateurs et clients du site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, conformément à l’article 40 de la loi « Informatique et Libertés » modifiée, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi qu’un droit de modification et de suppressions de celles-ci.

Pour l’exercer, il suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Votre courrier doit être adressé aux coordonnées suivantes :

Thermes de Salies-du-Salat – Place des Thermes – 31 260 Salies-du-Salat.

Vous pouvez également effectuer cette démarche par e-mail : thermes-saliesdusalat@orange.fr.

Contact

Les Thermes de Salies-du-Salat sont à votre disposition pour toute remarque ou suggestion sur le contenu actuel ou à venir du site www.thermes-salies-salat.com.

Vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : thermes-saliesdusalat@orange.fr.

Mentions légales Médiateur du thermalisme